Assemblées communales
Assemblée communale ordinaire du 15 avril 2010
Résumé des décisions.
Nombre de citoyens : 53
1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 10 décembre 2009.
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé.
2. Comptes 2009
a) comptes de fonctionnement
Vote : les comptes de fonctionnements ont été acceptés par 42 oui contre 0 non. Abstention 0.
b) comptes d'investissement
Vote : les comptes d'investissement ont été acceptés par 42 oui contre 0 non. Abstention 0.
c) rapport de la Commission financière
3. Présentation de la planification financière
4. Choix de l'organe de révision
Vote : l'assemblée a accepté d'octroyer le mandat de révision des comptes communaux 2010 à la Fiduciaire Sorefisa par 53 oui contre 0 non. Abstention 0.
5. Modifications des statuts de l'Association du cycle d'orientation de la Sarine-Campagne et du Haut Lac français
Vote : les modifications des statuts de l'Association du CO ont été acceptés par 53 oui contre 0 non. Abstention 0.
6. Modifications des statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux (ACSMS)
Vote : les modifications des statuts de l'ACSMS ont été acceptés par 53 oui contre 0 non. Abstention 0.
7. Divers
Information sur les dispositions prises suite à l'entrée en vigueur de la nouvelle loi sur la circulation routière, notamment avec les sièges pour les enfants de moins de 12 ans ou de moins de 150 cm.
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 15 avril 2010
Assemblée communale ordinaire du 10 décembre 2009
Résumé des décisions
Citoyens présents : 55
1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 2 avril 2009
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé.
2. Budget 2010
2.1 Présentation générale du budget de fonctionnement et d'investissement
2.2 Présentation du projet : Rénovation de la Grande école - étape 2 et son financement
Vote : la 2e étape de la rénovation de la Grande école est acceptée à l'unanimité
2.3 Vote final du budget de fonctionnement et d'investissement
Vote : le budget de fonctionnement 2010 a été accepté à l'unanimité
Vote : le budget d'investissement 2010 a été accepté à l'unanimité
3. Dissolution de l'Association pour le développement de la Haute Sarine (ADHS)
Vote : la dissolution de l'ADHS est acceptée à l'unanimité
4. Modification des statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux (ACSMS)
Vote : la modification des statuts de l'ACSMS est acceptée à l'unanimité
5. Divers
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 10 décembre 2009
Assemblée communale ordinaire du 2 avril 2009
Résumé des décisions
Citoyens présents : 55
1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 11 décembre 2008
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé.
2. Comptes 2008
a) compte de fonctionnement
Vote : le compte de fonctionnement 2008 est accepté par 43 voix contre 0. Abstention 0.
b) compte d'investissement
Vote : le compte d'investissement 2008 est accepté par 43 voix contre 0. Abstention 0.
c) rapport de la Commission financière
3. Présentation de la planification financière
4. Plan d'aménagement local : crédit complémentaire
Vote : le crédit complémentaire de 25'000 francs est accepté par 55 voix contre 0. Abstention 0.
5. Election des membres de la commission des naturalisations (art. 34 LDCF)
La commission de 5 membres, composée de Mme Liliane Purro, Mme Gisèle Yerly, M. Justin Brodard, M. André Chassot et M. Didier Steiner est élue, sans contrepartie.
6. Divers
Aula du CO de Marly : transformation - Les comptes ont respecté le budget prévu.
1re étape de la rénovation de la Grande école - Présentation
Route de Péniclé, route de la Chenevière, route du Clos d'Illens et carrefour de Pont-la-Ville - Présentation des projets terminés
Carrefour Centre du village - Information sur le projet
Quartier En Rosset : prolongement du trottoir - Réponse du Conseil communal
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 2 avril 2009
Assemblée communale ordinaire du 11 décembre 2008
Résumé des décisions
Citoyens présents : 110
1. Procès-verbal de l'assemblée communale extraordinaire du 18 juin 2008
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé.
2. Budget 2009
2.1. Présentation générale du budget de fonctionnement et d'investissement
2.2. Présentation du projet : Centre village - aménagement carrefour giratoire et son financement
Vote : l'aménagement du carrefour Centre village a été accepté par 88 oui contre 12 non. Abstention 0.
2.3. Présentation du projet : Cimetière - rénovation de l'escalier (côté Cure)
Vote : la rénovation de l'escalier (côté Cure) a été acceptée par 107 oui contre 0 non.
2.4. Vote final du budget de fonctionnement et d'investissement
Vote : le budget de fonctionnement 2009 a été accepté par 106 oui contre 0 non.
Vote : le budget d'investissement 2009 a été accepté par 101 oui contre 2 non. Abstention 1.
3. Règlement sur la détention et l'imposition des chiens
Vote : le règlement a été accepté par 107 oui contre 1 non. Abstention 0.
4. Divers
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 11 décembre 2008
Assemblée communale extraordinaire du 18 juin 2008
Résumé des décisions
Citoyens présents : 51
1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 10 avril 2008
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé.
2. Ferme de l'Hospice - La Perrausa : vente
Vote : la délégation de compétence est accordée au Conseil communal pour la vente de la vente de la Ferme de la Perrausa, y compris une surface de terrain d'env. 5789 m2, pour le prix minimum de 135'000 francs par 51 oui. Unanimité.
3. Divers
Présentation par le Conseil communal du nouveau logo de la Commune de Treyvaux.
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 18 juin 2008
Assemblée communale ordinaire du 10 avril 2008
Résumé des décisions
Citoyens présents : 38
1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 13 décembre 2007
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé.
2. Comptes 2007
a) compte de fonctionnement
Vote : le compte de fonctionnement 2007 est accepté par 26 voix contre 0. Abstention 0.
b) compte d'investissement
Vote : le compte d'investissement 2007 est accepté par 26 voix contre 0. Abstention 0.
c) rapport de la Commission financière
3. Divers
Cimetière : aménagement de tombes pour urnes funéraires - Présentation du projet terminé
Reconstruction du chalet de le Joux - Présentation du projet terminé
Cour de la Grande école - Présentation du projet terminé
Crédit d'étude pour le projet d'assainissement des eaux usées du Pratzey - Explications
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 10 avril 2008
Assemblée communale ordinaire du 13 décembre 2007
Résumé des décisions
Citoyens présents : 61
1. Procès-verbal de l'assemblée communale extraordinaire du 21 juin 2007
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé
2. Avenant au règlement relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux : augmentation de la taxe d'utilisation
Vote : L'avenant au règlement relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux est accepté par 52 voix contre 0. Abstention 0.
3. Budget 2008
3.1. Présentation générale du budget de fonctionnement et d'investissement
3.2. Vote final du budget de fonctionnement et d'investissement
Vote : Le budget de fonctionnement est accepté par 61 voix contre 0. Abstention 0.
Vote : Le budget d'investissement est accepté par 61 voix contre 0. Abstention 0.
4. Nouvelle loi sur l'impôt sur les successions et les donations (LISD) : adaptation du taux des centimes additionnels
Vote : l'adaptation du taux des centimes additionnels est acceptée par 61 voix contre 0. Abstention 0.
5. Divers
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 13 décembre 2007
Assemblée communale extraordinaire du 21 juin 2007
Résumé des décisions
1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 25 avril 2007
Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal est approuvé.
2. Informatique communale : remplacement des logiciels administratifs
Vote : L'investissement pour le remplacement des logiciels administratifs a été accepté par 39 voix contre 0. Abstention 0.
3. Règlement du cimetière : approbation du nouveau règlement
Vote : Le nouveau règlement du cimetière est accepté par 38 voix contre 0. Abstention 1.
4. Choix de l'organe de révision
Vote : Le choix de la fiduciaire Sorefisa en tant qu'organe de révision pour les trois prochaines années a été acceptée par 39 voix contre 0. Abstention 0.
5. Divers
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 21 juin 2007
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