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Assemblée communale

Assemblée communale ordinaire
du 6 avril 2017 à 20 heures à la Grande Salle de l'école

Procès-verbal provisoire
 

Nombre de citoyennes et citoyens présents : 44
 

Résumé des décisions

 

Ordre du jour
 

1. Procès-verbal de l'assemblée communale extraordinaire du 15 décembre 2016.
Le procès-verbal ne sera pas lu; il peut être consulté au secrétariat communal durant les heures d'ouverture (art. 13 RELCo) ainsi que sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).


Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal de l'assemblée du 15 décembre 2016 est accepté.

 

2. Comptes 2016 * - Document
    2.1. Comptes de fonctionnement
    2.2. Comptes des investissements
    2.3. Rapport de la Commission financière

 

Votes : Les budgets de fonctionnement et d'investissements sont acceptés à l'unanimité.

 

3. Présentation de la planification financière 2017 – 2021 * - Document

 

4. Règlement communal concernant l'accueil extrascolaire (AES) – approbation * - Document

Vote : Le règlement communal concernant l'accueil extrascolaire est accepté par 42 oui et 2 abstentions.

 

5. Divers
 

* Les documents sont consultables au secrétariat communal durant les heures d'ouverture et sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).
 

LE CONSEIL COMMUNAL
 

Treyvaux, le 24 mars 2017

 

Commune de Treyvaux - Route d'Arconciel 3 - Case postale 23 - 1733 Treyvaux
Tél. +41 26 413 10 12 - Fax. +41 26 413 41 12 -
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