ABC des l'écoliers
Cette brochure contient un maximum d’informations qui vous aideront non seulement à organiser la rentrée scolaire, mais également à répondre à maintes questions tout au long de l’année.
Fichier :
ABC_ecoliers_2009_2010.pdf (732 KB)
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Catégorie :
Ecole
Sous-catégorie :
Aucune
 Détail
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Règl. concernant les émoluments administratifs
Le présent règlement a pour objet la perception des émoluments administratifs et des contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions.
Il détermine le cercle d (...)
Fichier :
Emoluments administratifs.pdf (45 KB)
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Catégorie :
Règlements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règl. du cimetière
Le cimetière de Treyvaux est le lieu d'inhumation officiel de la Commune de Treyvaux et du secteur d'Essert de la Commune Le Mouret, formant paroisse.
Fichier :
Règlement du cimetière.pdf (252 KB)
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Catégorie :
Règlements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règl. du personnel communal
Règlement régissant les rapports de travail de droit public du personnel communal.
Fichier :
Règlement_personnel_Treyvaux.pdf (118 KB)
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Catégorie :
Règlements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règl. du service de défense contre l'incendie
Fichier :
Défense incendie.pdf (161 KB)
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Catégorie :
Règlements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règl. d'urbanisme - Plan d'aménagement local
Le présent règlement communal d'urbanisme fixe les prescriptions relatives au plan d'affectation des zones et à la police des constructions. Afin d'assurer un développement rationnel et harmonieux de (...)
Fichier :
Urbanisme PAL.pdf (139 KB)
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Catégorie :
Règlements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règl. relatif à l'enlèvement des déchets
Le présent règlement a pour but d'assurer, sur le territoire communal, la gestion des déchets dont l'élimination incombe à la commune.
Fichier :
Enlèvement déchets.pdf (62 KB)
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Catégorie :
Règlements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règl. relatif au service des eaux
Le présent règlement s'applique à tous les abonnés qui demandent à la commune de leur fournir de l'eau potable.
Les propriétaires non-abonnés sont soumis aux articles 2/11.3/12.2 du présent règlement.
Fichier :
Service des eaux.pdf (143 KB)
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Catégorie :
Règlements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règl. relatif aux heures d'ouverture des commerces
Le présent règlement a pour but d'élargir, dans les limites fixées par le droit cantonal, les heures d'ouverture ordinaires des commerces.
Fichier :
Heures ouverture commerces.pdf (64 KB)
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Catégorie :
Règlements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règl. relatif évacuation et épuration des eaux
Le présent règlement a pour but d'assurer, dans les limites du plan directeur des égouts (PDe), l'évacuation et l'épuration des eaux usées, ainsi que l'évacuation s'écoulant de fonds bâtis et non bâtis.
Fichier :
Evacuation et épuration des eaux.pdf (135 KB)
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Catégorie :
Règlements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règl. scolaire du cercle de Treyvaux
Le présent règlement s'applique à l'école primaire et à l'école enfantine du cercle scolaire de Treyvaux.
Il détermine le fonctionnement et la gestion des écoles de ce cercle.
Fichier :
Scolaire.pdf (78 KB)
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Catégorie :
Règlements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règl. sur la perception d’un impôt sur les chiens
Le présent règlement a pour but d'assurer l'ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publics en matière de détention des chiens et de déterminer l'imposition des chiens sur le territoire co (...)
Fichier :
Règlement chiens.pdf (105 KB)
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Catégorie :
Règlements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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