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147 enregistrement(s)
20160616 PV Assemblée communale

  Procès-verbal approuvé de l'Assemblée communale extraordinaire du 16 juin 2016.
PV_20160616_Assemblee_communale.pdf (2263 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20160616
 Détail
 
20161215 PV Assemblée communale

  Procès-verbal de l'Assemblée communale ordinaire du 15 décembre 2016.
PV_20161215_Assemblee_communale.pdf (2667 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20161215
 Détail
 
20170406 PV Assemblée communale

  Procès-verbal provisoire de l'Assemblée communale ordinaire du 6 avril 2017.
PV_20170406_Assemblee_communale_version_provisoire.pdf (3744 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20170406
 Détail
 
2a Plan d'affectation des zones

  Conditions d'approbation - Enquête publique - Plan d'affectation des zones
2a-13100-PAZ_5000-gsc-150826-plot.pdf (2114 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Enquête publique
 Détail
 
2b Dimensionnement de la zone à bâtir

  Conditions d'approbation - Enquête publique - Dimensionnement de la zone à bâtir (plan)
2b-13100-DIMZAB_5000-gsc-150826-plot.pdf (1584 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Enquête publique
 Détail
 
2c Dimensionnement de la zone d'activité

  Conditions d'approbation - Enquête publique - Dimensionnement de la zone d'activité (plan)
2c-13100-DIMZACT_5000-gsc-150826-plot.pdf (1572 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Enquête publique
 Détail
 
3 Plan directeur communal

  Conditions d'approbation - Enquête publique - Plan directeur communal
3-13100-PDCOMM_5000-gsc-150826-plot.pdf (1951 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Enquête publique
 Détail
 
3. Plan directeur communal

  Conditions d'approbations: Plan directeur communal
3_CdA_Plan_directeur_commnal_20150615.pdf (6455 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Présentation
 Détail
 
4. Règlement communal d'urbanisme

  Conditions d'approbations: Règlement communal d'urbanisme
4_CdA_Reglement_communal_urbanisme_20150615.pdf (1316 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Présentation
 Détail
 
4a Programme d'équipement

  Conditions d'approbation - Enquête publique - Programme d'équipement des secteurs "En Beauregard" et "La Comba"
4a-RT_Programme_equipement_Treyvaux_010915.pdf (509 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Enquête publique
 Détail
 
4b Aperçu de l'état de l'équipement

  Conditions d'approbation - Enquête publique - Aperçu de l'état de l'équipement (plan)
4b-13100-AEE_5000-gsc-150826-plot.pdf (1569 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Enquête publique
 Détail
 
5 Plan communal des énergies

  Conditions d'approbation - Enquête publique - Plan communal des énergies
5-13100-PCEn-R-Enq_pub.pdf (688 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Enquête publique
 Détail
 
5. Plan d'affectation des zones

  Conditions d'approbations: Plan d'affectation des zones
5_CdA_Plan_affectation_zones_20150615.pdf (7254 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Présentation
 Détail
 
6. Plan communal des énergies

  Conditions d'approbations: Plan communal des énergies
6_CdA_Plan_communal_energies_V6.pdf (759 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Présentation
 Détail
 
7. Tableau de l'aperçu de l'état de l'équipement

  Conditions d'approbations: Tableau de l'aperçu de l'état de l'équipement
7_CdA_Apercu_etat_equipement_Tableau_20150604.pdf (122 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Présentation
 Détail
 
8. Carte de l'aperçu de l'état de l'équipement

  Conditions d'approbations: Carte de l'aperçu de l'état de l'équipement
8_CdA_Apercu_etat_equipement_20150604.pdf (1199 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : CdA Présentation
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ABC des écoliers

  Cette brochure contient un maximum d'informations qui vous aideront non seulement à organiser la rentrée scolaire, mais également à répondre à maintes questions tout au long de l'année.
abc_ecoliers_2017-2018_20170818.pdf (1818 KB)

Catégorie : Ecole
Sous-catégorie : ABC
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Brochure gestion des déchets

  Tout ce qu'il faut savoir pour bien gérer ses déchets.
Gestion_dechets.pdf (94 KB)

Catégorie : Divers
Sous-catégorie : Déchets
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Calendrier des manifestations

  Liste des manifestations de la commune et des sociétés locales.
calendrier_manifestations_2017-2018_v2.pdf (206 KB)

Catégorie : Calendriers
Sous-catégorie : Manifestations
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Commande de bois de feu

  Information prix et bulletin de commande_2014.pdf (31 KB)

Catégorie : Divers
Sous-catégorie : Corporation
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