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147 enregistrement(s)
Plan d'affectation des zones

  0347B-PAZ5000-20100122_plan_affectation_zones.pdf (776 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Aucune
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Plan d'affectation des zones

  Plan_affectation_des_zones_20170516_Version_definitive.pdf (7335 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Documents approuvés
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Plan de ramassage

  Plan de ramassage des ordures ménagères.
Plan_ramassage_ordures.pdf (336 KB)

Catégorie : Divers
Sous-catégorie : Déchets
 Détail
 
Plan directeur communal

  Document mis à l'enquête publique
0347B-PDcom5000-20100122_plan_directeur.pdf (841 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Aucune
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Point 2 - Achat du bâtiment et terrain RF 2024

  Achat du bâtiment Le Pré-de-la-Maison 11, parcelle de terrain RF 2024, travaux de rénovation et aménagement d'un local à usage multiple et de quatre appartements.
Assemblee_20140918_-_Point_2_0_Achat_RF_2024_et_renovations.pdf (2331 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20140918
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Point 2 - Comptes de fonctionnement et des invest.

  Assemblée communale du 10 avril 2014, présentation des comptes de fonctionnement et d'investissements.
Assemblee_20140410_-_Point_2_-_Comptes_2013.pdf (846 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20140410
 Détail
 
Point 2 - Comptes de fonctionnement et des invest.

  Assemblée communale du 14 avril 2016, présentation des comptes de fonctionnement et d'investissements.
Assemblee_20160414_-_Point_2_-_Comptes_2015.pdf (1914 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20160414
 Détail
 
Point 2 - Comptes de fonctionnement et des invest.

  Assemblée communale du 6 avril 2017, présentation des comptes de fonctionnement et d'investissements.
Assemblee_20170406_-_Point_2_-_Comptes_2016.pdf (794 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20170406
 Détail
 
Point 2 - Comptes de fonctionnement et des invest.

  Assemblée communale du 23 avril 2015, présentation des comptes de fonctionnement et d'investissements.
Assemblee_20150423_-_Point_2_-_Comptes_2014.pdf (431 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20150423
 Détail
 
Point 2 - Comptes de fonctionnement et d'investis.

  Assemblée communale du 18 avril 2013, présentation des comptes de fonctionnement et d'investissements.
Assemblee_20130418_-_Point_2_-_Comptes_2012.pdf (689 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20130418
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Point 2 A1 - GA Rapport Bâtiment et terrain

  Annexe 1 - Générale architecture: Rapport pour achat de l'immeuble RF 2024.
Assemblee_20140918_-_Point_2_1_GA_Rapport_Batiment_et_terrain_RF_2024.pdf (5360 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20140918
 Détail
 
Point 2 A2 - GA Rapport complémentaire

  Annexe 2 - Générale architecture: Rapport complémentaire achat de l'immeuble RF 2024 et rénovations.
Assemblee_20140918_-_Point_2_2_GA_Rapport_complementaire_RF_2024.pdf (1346 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20140918
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Point 2.1 - Budget 2013 avec commentaires

  Assemblee_20121213_-_Point_2-1_-_Budget_2013.pdf (208 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20121213
 Détail
 
Point 2.1 - Budget 2014

  Assemblee_20131212_-_Point_2-1_Budget_2014.pdf (162 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20131212
 Détail
 
Point 2.1 - Budget 2014

  Assemblee_20141211_-_Point_2-1_Budget_2015.pdf (66 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20141211
 Détail
 
Point 2.1 - Budget 2016

  Présentation générale du budget de fonctionnement et d'investissements 2016
Assemblee_20151210_-_Point_2-1_Budget_2016.pdf (156 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20151210
 Détail
 
Point 2.1 - Budget 2017

  Assemblée communale du 15 décembre 2016, présentation générale du budget de fonctionnement et d'investissements 2017
Assemblee_20161215_-_Point_2_1_Budget_2017.pdf (199 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20161215
 Détail
 
Point 2.1 - Budget fonctionnement - Pts part.

  Point 2.1 - Budget de fonctionnement - Points particuliers
Assemblee_20121213_-_Point_2-1_-_Budget_de_fonctionnement_-_Points_particuliers.pdf (260 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20121213
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Point 2.2 - Assainiss. EU, EC et EP En Beauregard

  Assemblée communale du 15 décembre 2016, Assainissement des eaux usées et des eaux claires et remplacement de la conduite d'eau potable pour le nouveau quartier En Beauregard
Assemblee_20161215_-_Point_2_2_Assainissement_En_Beauregard.pdf (573 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20161215
 Détail
 
Point 2.2 - Etude d'assainis. buttes de tir

  Point 2.2 - Investissement - Etude d'assainissement des buttes de tir
Assemblee_20131212_-_Point_2-2_Buttes_de_tir.pdf (51 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20131212
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