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154 enregistrement(s)
Point 4 A1 - Etude faisabilité production chaleur

  Annexe - Bâtiments communaux - Etude de faisabilité production de chaleur.
Assemblee_20140918_-_Point_4_1_Etude_faisabilite_production_de_chaleur.pdf (273 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20140918
 Détail
 
Point 5 - Association CO - Modification statuts

  Assemblée communale du 14 décembre 2017, modification des statuts de l'Association du Cycle d’orientation de la Sarine-campagne et du Haut Lac français
Assemblee_20171214_-_Point_5_Statuts_association_CO.pdf (837 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20171214
 Détail
 
Point 5 - Règlement du cimetière

  Assemblee_20121213_-_Point_5_-_Reglement_du_cimetiere.pdf (126 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20121213
 Détail
 
Point 5 - Unité de gestion

  Assemblée communale du 23 avril 2015, Projet d'unité de gestion dans le district de la Sarine "Forêts-Sarine": approbation des statuts.
Assemblee_20150423_-_Point_5_-_Projet_gestion_Forets-Sarine.pdf (507 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20150423
 Détail
 
Point 6 - Nomination organe de révision

  Assemblee_20121213_-_Point_6_-_Nomination_organe_de_revision.pdf (46 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20121213
 Détail
 
Point 6 - Réserve forestière Petite Sarine

  Assemblée communale du 23 avril 2015, Plan de gestion de la Petite Sarine: Création d'une réserve forestière - information.
Assemblee_20150423_-_Point_6_-_Reserve_forestiere_Petite_Sarine.pdf (377 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20150423
 Détail
 
Procès-verbal de l'assemblée communale du 09.06.11

  Procès-verbal approuvé de l'assemblée communale du 9 juin 2011.
PV_20110609_Assemblée_communale.pdf (126 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20110609
 Détail
 
Procès-verbal de l'assemblée communale du 14.04.11

  Procès-verbal approuvé de l'assemblée communale du 14 avril 2011.
PV_20110414_Assemblée_communale.pdf (129 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20110414
 Détail
 
Procès-verbal de l'assemblée communale du 15.12.11

  Procès-verbal approuvé de l'assemblée communale du 15 décembre 2011.
PV_20111215_Assemblée_communale.pdf (70 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20111215
 Détail
 
Recommandations manifestations publiques

  Les manifestations temporaires telles qu'un comptoir, un concert, une fête sportive, populaire ou champêtre ou toute autre forme de rassemblement, avec vente de mets et de boissons, sont soumises à au (...)
Recommandations_manifestations_publiques_2013.pdf (211 KB)

Catégorie : Divers
Sous-catégorie : Manifestations
 Détail
 
Registre des intérêts

  Registre des intérêts des membres du Conseil communal
Registre_interets_201603.pdf (441 KB)

Catégorie : Divers
Sous-catégorie : Conseil
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Règl. communal concernant l'accueil extrascolaire

  Le présent règlement régit l'organisation ainsi que les conditions de la fréquentation de l'accueil extrascolaire. Le document comprend le règlement en lui-même, l'annexe 1 "Fiche des tarifs" et le rè (...)
Reglement_Accueil_extrascolaire_Annexe_1_Tarifs_Application.pdf (415 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Accueil extrascolaire
 Détail
 
Règl. relatif aux heures d'ouverture des commerces

  Le présent règlement a pour but d'élargir, dans les limites fixées par le droit cantonal, les heures d'ouverture ordinaires des commerces.
Heures_ouverture_commerces.pdf (64 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Règl. sur la perception d'un impôt sur les chiens

  Le présent règlement a pour but d'assurer l'ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publics en matière de détention des chiens et de déterminer l'imposition des chiens sur le territoire co (...)
Règlement_chiens.pdf (105 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Règlement AES

  Règlement communal concernant l'accueil extrascolaire
Reglement_Accueil_extrascolaire.pdf (644 KB)

Catégorie : Ecole
Sous-catégorie : AES
 Détail
 
Règlement AES - Annexe 1 - Tarifs

  Règlement communal concernant l'accueil extrascolaire, annexe 1, fiche des tarifs
Reglement_Accueil_extrascolaire_Annexe_1_Tarifs.pdf (704 KB)

Catégorie : Ecole
Sous-catégorie : AES
 Détail
 
Règlement communal d'urbanisme (RCU)

  Le présent règlement communal d'urbanisme fixe les prescriptions relatives au plan d’affectation des zones et aux constructions. Il a pour but un développement rationnel et harmonieux de la commune. (...)
Reglement_communal_urbanisme_20170516_Version_definitive.pdf (846 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Documents approuvés
 Détail
 
Règlement communal d'urbanisme (RCU)

  Version original du règlement communal d'urbanisme tel qu'il a été approuvé par la DAEC.
RCU_approuve.pdf (908 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Règlement communal d'urbanisme (RCU)

  Version original du règlement communal d'urbanisme tel qu'il a été approuvé par la DAEC.
RCU_approuve.pdf (908 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Règlement concernant les émoluments administratifs

  Le présent règlement a pour objet la perception des émoluments administratifs et des contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions. Il détermine le cercle d (...)
Emoluments_administratifs.pdf (45 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 

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