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160 enregistrement(s)
Règlement AES - Annexe 1 - Tarifs

  Règlement communal concernant l'accueil extrascolaire, annexe 1, fiche des tarifs
Reglement_Accueil_extrascolaire_Annexe_1_Tarifs.pdf (704 KB)

Catégorie : Ecole
Sous-catégorie : AES
 Détail
 
Règlement communal d'urbanisme (RCU)

  Le présent règlement communal d'urbanisme fixe les prescriptions relatives au plan d’affectation des zones et aux constructions. Il a pour but un développement rationnel et harmonieux de la commune. (...)
Reglement_communal_urbanisme_20170516_Version_definitive.pdf (846 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Documents approuvés
 Détail
 
Règlement communal d'urbanisme (RCU)

  Version original du règlement communal d'urbanisme tel qu'il a été approuvé par la DAEC.
RCU_approuve.pdf (908 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Règlement communal d'urbanisme (RCU)

  Version original du règlement communal d'urbanisme tel qu'il a été approuvé par la DAEC.
RCU_approuve.pdf (908 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Territoire
 Détail
 
Règlement concernant les émoluments administratifs

  Le présent règlement a pour objet la perception des émoluments administratifs et des contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions. Il détermine le cercle d (...)
Emoluments_administratifs.pdf (45 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Emoluments
 Détail
 
Règlement d'appl. relatif à la gestion des déchets

  Règlement d'application relatif à la gestion des déchets
Règlement_application_relatif_à_la_gestion_des_déchets_avec_signatures_1.pdf (51 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Déchets
 Détail
 
Règlement d'application AES

  Règlement communal d'application concernant l'accueil extrascolaire
Reglement_Accueil_extrascolaire_Application.pdf (613 KB)

Catégorie : Ecole
Sous-catégorie : AES
 Détail
 
Règlement du cimetière

  Le cimetière de Treyvaux est le lieu d'inhumation officiel de la Commune de Treyvaux et du secteur d'Essert de la Commune Le Mouret, formant paroisse.
Règlement du cimetière_et_annexe.pdf (139 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Cimetière
 Détail
 
Règlement du droit de cité communal

  Le présent règlement fixe les conditions d'acquisitions et de perte du droit de cité communal, la procédure ainsi que les émoluments y relatifs. Le droit fédéral et le droit cantonal sont réservés.
Reglement_du_droit_de_cite_communal.pdf (746 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Droit de cité
 Détail
 
Règlement du personnel communal

  Règlement régissant les rapports de travail de droit public du personnel communal.
Reglement_personnel_communal.pdf (189 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Conseil et personel communal
 Détail
 
Règlement du service de défense contre l'incendie

  Defense incendie 2012.pdf (168 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Feu
 Détail
 
Règlement d'urbanisme - Plan d'aménagement local

  Le présent règlement communal d'urbanisme fixe les prescriptions relatives au plan d’affectation des zones et aux constructions. Il a pour but un développement rationnel et harmonieux de la commune. (...)
Reglement_communal_urbanisme_20170516_Version_definitive.pdf (846 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Territoire
 Détail
 
Règlement organique du service de défense incendie

  Règlement organique du service de défense contre l'incendie et de lutte contre les étéments naturels.
Reglement_organique_du_service_de_defense_incendie.pdf (62 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20120605
 Détail
 
Règlement participation aux traitements dentaires

  Le présent règlement a pour but de déterminer l’étendue de la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires en faveur des parents domiciliés sur le territoire communal.
Reglement_frais_traitements_dentaires.pdf (194 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Frais dentaires
 Détail
 
Règlement relatif à la gestion des déchets

  Le présent règlement a pour but d'assurer, sur le territoire communal, la gestion des déchets dont l'élimination incombe à la commune.
Règlement_relatif_à_la_gestion_des_déchets_avec_signatures.pdf (860 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Déchets
 Détail
 
Règlement relatif au service des eaux

  Le présent règlement s'applique à tous les abonnés qui demandent à la commune de leur fournir de l'eau potable. Les propriétaires non-abonnés sont soumis aux articles 2/11.3/12.2 du présent règlement.
Service_des_eaux.pdf (143 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Eau (EP, EC et EU)
 Détail
 
Règlement relatif évacuation et épuration des eaux

  Le présent règlement a pour but d'assurer, dans les limites du plan directeur des égouts (PDe), l'évacuation et l'épuration des eaux usées, ainsi que l'évacuation s'écoulant de fonds bâtis et non bâtis.
Evacuation_et_epuration_des_eaux.pdf (232 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Eau (EP, EC et EU)
 Détail
 
Règlement scolaire du cercle de Treyvaux

  Le présent règlement s'applique à l'école primaire et à l'école enfantine du cercle scolaire de Treyvaux. Il détermine le fonctionnement et la gestion des écoles de ce cercle.
Règlement scolaire et fiche des tarifs.pdf (176 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Ecoles
 Détail
 
Statuts ARS

  Projet de statuts de l'Association régionale de la Sarine (ARS)
ARS_Statuts.pdf (144 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20120605
 Détail
 
Tableau des cours de la protection civile

  Tableau des cours PCi 2014.pdf (80 KB)

Catégorie : Divers
Sous-catégorie : Protection civile
 Détail
 

Commune de Treyvaux - Route d'Arconciel 3 - Case postale 23 - 1733 Treyvaux
Tél. +41 26 413 10 12 - Fax. +41 26 413 41 12 -
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