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Dossiers

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147 enregistrement(s)
Règlement participation aux traitements dentaires

  Le présent règlement a pour but de déterminer l’étendue de la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires en faveur des parents domiciliés sur le territoire communal.
Reglement_frais_traitements_dentaires.pdf (194 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Règlement relatif à l'enlèvement des déchets

  Le présent règlement a pour but d'assurer, sur le territoire communal, la gestion des déchets dont l'élimination incombe à la commune.
Enlèvement_déchets.pdf (62 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Règlement relatif au service des eaux

  Le présent règlement s'applique à tous les abonnés qui demandent à la commune de leur fournir de l'eau potable. Les propriétaires non-abonnés sont soumis aux articles 2/11.3/12.2 du présent règlement.
Service_des_eaux.pdf (143 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Règlement relatif évacuation et épuration des eaux

  Le présent règlement a pour but d'assurer, dans les limites du plan directeur des égouts (PDe), l'évacuation et l'épuration des eaux usées, ainsi que l'évacuation s'écoulant de fonds bâtis et non bâtis.
Evacuation_et_epuration_des_eaux.pdf (232 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Règlement scolaire du cercle de Treyvaux

  Le présent règlement s'applique à l'école primaire et à l'école enfantine du cercle scolaire de Treyvaux. Il détermine le fonctionnement et la gestion des écoles de ce cercle.
Règlement scolaire et fiche des tarifs.pdf (176 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Statuts ARS

  Projet de statuts de l'Association régionale de la Sarine (ARS)
ARS_Statuts.pdf (144 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20120605
 Détail
 
Tableau des cours de la protection civile

  Tableau des cours PCi 2014.pdf (80 KB)

Catégorie : Divers
Sous-catégorie : Protection civile
 Détail
 

Commune de Treyvaux - Route d'Arconciel 3 - Case postale 23 - 1733 Treyvaux
Tél. +41 26 413 10 12 - Fax. +41 26 413 41 12 -
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