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Assemblée communale

Assemblée communale du 13 décembre 2018
à 20 heures à la Grande Salle de l'école

Ordre du jour

  1. 1. Procès-verbal de l'assemblée communale extraordinaire du 14 juin 2018.
    Le procès-verbal ne sera pas lu; il peut être consulté au secrétariat communal durant les heures d'ouverture (art. 13 RELCo) ainsi que sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).

2. Budget 2019

2.1.    Présentation générale du budget de fonctionnement et d'investissements * - Documents

2.2.    Démolition de l'ancien réservoir du Gros Bugnon * - Documents

2.3.    Aménagement d'une piste forestière La Perrausa * - Documents

2.4.    Routes communales liées aux améliorations foncières: réfection de la Route de Ferpicloz,
          Chemin de la Scierie (secteur Ecorcheventres), Chemin des Planchettes (secteur Les Rapettes) * - Documents

2.5.    Vote final du budget de fonctionnement et d'investissements

3. Règlement relatif à la distribution d'eau potable - Approbation * - Documents

4. Règlement sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions - Approbation *  - Documents

5. Association pour le Service officiel des curatelles de la Haute-Sarine – approbation des statuts * - Documents

6. Election d'un membre à la Commission financière pour la période administrative (art. 10 al. 1 let. o LCo). 

7. Election d'un membre à la Commission des naturalisations pour la période administrative (art. 34 al. 1 LDCF). 

8. Divers

* Les documents sont consultables au secrétariat communal durant les heures d'ouverture et sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch)

LE CONSEIL COMMUNAL 

Treyvaux, le 30 novembre 2018