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Assemblée communale

Assemblée communale du 12 décembre 2019

Ordre du jour

  1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 11 avril 2019.
    Le procès-verbal ne sera pas lu; il peut être consulté au secrétariat communal durant les heures d'ouverture (art. 13 RELCo) ainsi que sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch). 
     
  1. Modification du coefficient d’impôt communal pour les personnes physiques et les personnes morales de 92.1 % à 88.0 %, uniquement pour l’année 2020.
     
  1. Budget 2020 *

          3.1.    Présentation générale du budget de fonctionnement et d’investissements * - Documents - Présentation

          3.2.    Changement d’affectation du bureau administratif en studio – Route d’Arconciel 3 * - Documents

          3.3.    Ruisseau des Arbagnys – mise à ciel ouvert * - Documents

          3.4.    Alimentation en eau potable du secteur « Ecorcheventres » * - Documents

          3.5.    Vote final du budget de fonctionnement et d’investissements 
   

  1. Nomination de l’organe de révision : période 2019-2021
     
  1. Règlement droit de cité communal – approbation * - Documents
      
  1. Règlement Service dentaire scolaire – approbation * - Documents
     
  1. Divers

  

* Les documents sont consultables au secrétariat communal durant les heures d’ouverture ou sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch)

LE CONSEIL COMMUNAL

Treyvaux, le 29 novembre 2019