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166 enregistrement(s)
Ordre du jour

  Assemblée communale du 10 avril 2014, ordre du jour.
Assemblee_20140410_-_Point_0_Ordre_du_jour.pdf (50 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20140410
 Détail
 
Ordre du jour

  Assemblée communale du 18 septembre 2014, ordre du jour.
Assemblee_20140918_-_Point_0_Ordre_du_jour.pdf (46 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20140918
 Détail
 
Ordre du jour

  Assemblée communale du 18 avril 2013, ordre du jour.
Assemblee_20130418_-_Point_0_-_Ordre_du_jour.pdf (44 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20130418
 Détail
 
Ordre du jour

  Assemblée communale du 12 décembre 2013, ordre du jour
Assemblee_20131212_-_Point_0_Ordre_du_jour.pdf (46 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20131212
 Détail
 
Ordre du jour

  Assemblée communale du 14 juin 2018, ordre du jour.
20180614_Assemblee_Ordre_du_jour.pdf (161 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20180614
 Détail
 
Ordre du jour

  Assemblée communale du 26 avril 2018, ordre du jour.
Assemblee_20180426_-_Point_0_-_Ordre_du_jour.pdf (95 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20180426
 Détail
 
Plan d'affectation des zones

  Plan_affectation_des_zones_20170516_Version_definitive.pdf (7335 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Documents approuvés
 Détail
 
Plan d'affectation des zones

  0347B-PAZ5000-20100122_plan_affectation_zones.pdf (776 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Plan de ramassage

  Plan de ramassage des ordures ménagères.
Plan_ramassage_ordures.pdf (336 KB)

Catégorie : Divers
Sous-catégorie : Déchets
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Plan directeur communal

  Document mis à l'enquête publique
0347B-PDcom5000-20100122_plan_directeur.pdf (841 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Aucune
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Point 2 - Achat du bâtiment et terrain RF 2024

  Achat du bâtiment Le Pré-de-la-Maison 11, parcelle de terrain RF 2024, travaux de rénovation et aménagement d'un local à usage multiple et de quatre appartements.
Assemblee_20140918_-_Point_2_0_Achat_RF_2024_et_renovations.pdf (2331 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20140918
 Détail
 
Point 2 - Budget d'investissements 2018 – compl.

  Assemblée communale du 26 avril 2018, Réfection de la route de Frontin dans le cadre des travaux pour l’assainissement En Beauregard.
Assemblee_20180426_-_Point_2_-_Route_de_Frontin.pdf (340 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20180426
 Détail
 
Point 2 - Comptes de fonctionnement et des invest.

  Assemblée communale du 10 avril 2014, présentation des comptes de fonctionnement et d'investissements.
Assemblee_20140410_-_Point_2_-_Comptes_2013.pdf (846 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20140410
 Détail
 
Point 2 - Comptes de fonctionnement et des invest.

  Assemblée communale du 23 avril 2015, présentation des comptes de fonctionnement et d'investissements.
Assemblee_20150423_-_Point_2_-_Comptes_2014.pdf (431 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20150423
 Détail
 
Point 2 - Comptes de fonctionnement et des invest.

  Assemblée communale du 14 avril 2016, présentation des comptes de fonctionnement et d'investissements.
Assemblee_20160414_-_Point_2_-_Comptes_2015.pdf (1914 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20160414
 Détail
 
Point 2 - Comptes de fonctionnement et des invest.

  Assemblée communale du 6 avril 2017, présentation des comptes de fonctionnement et d'investissements.
Assemblee_20170406_-_Point_2_-_Comptes_2016.pdf (794 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20170406
 Détail
 
Point 2 - Comptes de fonctionnement et d'investis.

  Assemblée communale du 18 avril 2013, présentation des comptes de fonctionnement et d'investissements.
Assemblee_20130418_-_Point_2_-_Comptes_2012.pdf (689 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20130418
 Détail
 
Point 2 - Règl. relatif à la distrib. eau potable

  Assemblée communale du 14 juin 2018, Règlement relatif à la distribution d'eau potable.
Assemblee_20180614_-_Point_2_Reglement_distribution_eau_potable.pdf (2408 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20180614
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Point 2 - Règlement sur la gestion des déchets

  Assemblée communale du 14 décembre 2017, approbation du règlement communal sur la gestion des déchets
Assemblee_20171214_-_Point_2_Reglement_dechets.pdf (1470 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20171214
 Détail
 
Point 2 A1 - GA Rapport Bâtiment et terrain

  Annexe 1 - Générale architecture: Rapport pour achat de l'immeuble RF 2024.
Assemblee_20140918_-_Point_2_1_GA_Rapport_Batiment_et_terrain_RF_2024.pdf (5360 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20140918
 Détail
 

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