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Dossiers

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166 enregistrement(s)
Recommandations manifestations publiques

  Les manifestations temporaires telles qu'un comptoir, un concert, une fête sportive, populaire ou champêtre ou toute autre forme de rassemblement, avec vente de mets et de boissons, sont soumises à au (...)
Recommandations_manifestations_publiques_2013.pdf (211 KB)

Catégorie : Divers
Sous-catégorie : Manifestations
 Détail
 
Registre des intérêts

  Registre des intérêts des membres du Conseil communal
Registre_interets_201603.pdf (441 KB)

Catégorie : Divers
Sous-catégorie : Conseil
 Détail
 
Règl. communal concernant l'accueil extrascolaire

  Le présent règlement régit l'organisation ainsi que les conditions de la fréquentation de l'accueil extrascolaire. Le document comprend le règlement en lui-même, l'annexe 1 "Fiche des tarifs" et le rè (...)
Reglement_Accueil_extrascolaire_Annexe_1_Tarifs_Application.pdf (415 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Accueil extrascolaire
 Détail
 
Règl. relatif aux heures d'ouverture des commerces

  Le présent règlement a pour but d'élargir, dans les limites fixées par le droit cantonal, les heures d'ouverture ordinaires des commerces.
Heures_ouverture_commerces.pdf (64 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Commerces
 Détail
 
Règl. sur la perception d'un impôt sur les chiens

  Le présent règlement a pour but d'assurer l'ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publics en matière de détention des chiens et de déterminer l'imposition des chiens sur le territoire co (...)
Règlement sur la détention et l'imposition des chiens final avec signature.pdf (177 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Chiens
 Détail
 
Règlement AES

  Règlement communal concernant l'accueil extrascolaire
Reglement_Accueil_extrascolaire.pdf (644 KB)

Catégorie : Ecole
Sous-catégorie : AES
 Détail
 
Règlement AES - Annexe 1 - Tarifs

  Règlement communal concernant l'accueil extrascolaire, annexe 1, fiche des tarifs
Reglement_Accueil_extrascolaire_Annexe_1_Tarifs.pdf (704 KB)

Catégorie : Ecole
Sous-catégorie : AES
 Détail
 
Règlement communal d'urbanisme (RCU)

  Le présent règlement communal d'urbanisme fixe les prescriptions relatives au plan d’affectation des zones et aux constructions. Il a pour but un développement rationnel et harmonieux de la commune. (...)
Reglement_communal_urbanisme_20170516_Version_definitive.pdf (846 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Documents approuvés
 Détail
 
Règlement communal d'urbanisme (RCU)

  Version original du règlement communal d'urbanisme tel qu'il a été approuvé par la DAEC.
RCU_approuve.pdf (908 KB)

Catégorie : Plan aménagement local
Sous-catégorie : Aucune
 Détail
 
Règlement communal d'urbanisme (RCU)

  Version original du règlement communal d'urbanisme tel qu'il a été approuvé par la DAEC.
RCU_approuve.pdf (908 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Territoire
 Détail
 
Règlement concernant les émoluments administratifs

  Le présent règlement a pour objet la perception des émoluments administratifs et des contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions. Il détermine le cercle d (...)
Emoluments_administratifs.pdf (45 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Emoluments
 Détail
 
Règlement d'appl. relatif à la gestion des déchets

  Règlement d'application relatif à la gestion des déchets
Règlement_application_relatif_à_la_gestion_des_déchets_avec_signatures_1.pdf (51 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Déchets
 Détail
 
Règlement d'application AES

  Règlement communal d'application concernant l'accueil extrascolaire
Reglement_Accueil_extrascolaire_Application.pdf (613 KB)

Catégorie : Ecole
Sous-catégorie : AES
 Détail
 
Règlement du cimetière

  Le cimetière de Treyvaux est le lieu d'inhumation officiel de la Commune de Treyvaux et du secteur d'Essert de la Commune Le Mouret, formant paroisse.
Règlement du cimetière_et_annexe.pdf (139 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Cimetière
 Détail
 
Règlement du droit de cité communal

  Le présent règlement fixe les conditions d'acquisitions et de perte du droit de cité communal, la procédure ainsi que les émoluments y relatifs. Le droit fédéral et le droit cantonal sont réservés.
Reglement_du_droit_de_cite_communal.pdf (746 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Droit de cité
 Détail
 
Règlement du personnel communal

  Règlement régissant les rapports de travail de droit public du personnel communal.
Reglement_personnel_communal.pdf (189 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Conseil et personel communal
 Détail
 
Règlement du service de défense contre l'incendie

  Defense incendie 2012.pdf (168 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Feu
 Détail
 
Règlement d'urbanisme - Plan d'aménagement local

  Le présent règlement communal d'urbanisme fixe les prescriptions relatives au plan d’affectation des zones et aux constructions. Il a pour but un développement rationnel et harmonieux de la commune. (...)
Reglement_communal_urbanisme_20170516_Version_definitive.pdf (846 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Territoire
 Détail
 
Règlement organique du service de défense incendie

  Règlement organique du service de défense contre l'incendie et de lutte contre les étéments naturels.
Reglement_organique_du_service_de_defense_incendie.pdf (62 KB)

Catégorie : Assemblées communales
Sous-catégorie : 20120605
 Détail
 
Règlement participation aux traitements dentaires

  Le présent règlement a pour but de déterminer l’étendue de la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires en faveur des parents domiciliés sur le territoire communal.
Reglement_frais_traitements_dentaires.pdf (194 KB)

Catégorie : Règlements communaux
Sous-catégorie : Frais dentaires
 Détail
 

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Tél. +41 26 413 10 12 - Fax. +41 26 413 41 12 -
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