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Assemblée du 10 décembre 2009

Assemblée communale ordinaire du 10 décembre 2009
Résumé des décisions

Citoyens présents : 55

1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 2 avril 2009
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé.

2. Budget 2010
2.1 Présentation générale du budget de fonctionnement et d'investissement
2.2 Présentation du projet : Rénovation de la Grande école - étape 2 et son financement
Vote : la 2e étape de la rénovation de la Grande école est acceptée à l'unanimité
2.3 Vote final du budget de fonctionnement et d'investissement
Vote : le budget de fonctionnement 2010 a été accepté à l'unanimité
Vote : le budget d'investissement 2010 a été accepté à l'unanimité

3. Dissolution de l'Association pour le développement de la Haute Sarine (ADHS)
Vote : la dissolution de l'ADHS est acceptée à l'unanimité

4. Modification des statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux (ACSMS)
Vote : la modification des statuts de l'ACSMS est acceptée à l'unanimité

5. Divers

LE CONSEIL COMMUNAL

Treyvaux, le 10 décembre 2009