Assemblée communale ordinaire du 14 avril 2011
Résumé des décisions
Nombre de citoyens : 69
1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 9 décembre 2010.
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé.
2. Comptes 2010
2.1 Comptes de fonctionnement
Vote : les comptes de fonctionnements ont été acceptés par 57 oui contre 0 non. Abstention 0.
2.2 Comptes d'investissement
Vote : les comptes d'investissement ont été acceptés par 57 oui contre 0 non. Abstention 0.
2.3 Rapport de la Commission financière
3. Présentation de la planification financière
4. Budget des investissements 2011 - complément
4.1 Acquisition de locaux administratifs dans l'immeuble Route d'Arconciel 3, 1er étage
Vote : cette acquisition est acceptée par 68 oui contre 0 non. Abstention 0.
5. Règlement du personnel communal - modifications - approbation
Vote : les modifications du règlement du personnel communal ont été acceptés par 68 oui contre 0 non. Abstention 0.
6. Règlement du droit de cité communal - nouveau - approbation
Vote : le nouveau règlement du droit de cité communal a été accepté par 69 oui contre 0 non. Abstention 0.
7. Modifications des statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux (ACSMS) - approbation
Vote : les modifications des statuts de l'ACSMS ont été refusées par 69 oui contre 0 non. Abstention 0.
8. Modifications des statuts de l'Association du Cycle d'orientation de la Sarine-Campagne et du Haut-Lac français - approbation
Vote : les modifications des statuts de l'Association du CO ont été refusés par 69 oui contre 0 non. Abstention 0.
9. Divers
Information sur le décompte final de l'aménagement du centre du village.
Information sur le décompte final de la réfaction des escaliers du cimetière.
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 14 avril 2011