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Assemblée du 12 décembre 2013

Assemblée communale ordinaire du 12 décembre 2013
Résumé des décisions

Procès-verbal approuvé

Nombre de citoyens présents : 53

Ordre du jour

1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 18 avril 2013. Le procès-verbal ne sera pas lu ; il peut être consulté au secrétariat communal durant les heures d'ouverture (art. 13 RELCo) ainsi que sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).

Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé.

2. Budget 2014

2.1. Présentation générale du budget de fonctionnement et d'investissements - Budgets

2.2. Etude d’assainissement des buttes de tir - Document

Vote : L'étude d'assainissement des buttes de tir est acceptée par 50 oui, 2 non et 1 abstention.

2.3. Extension du réseau d’eau potable pour le quartier Le Trepalley (Clos d’Illens) - Document

Vote : L'extension du réseau d'eau potable pour le quartier Le Trepalley est acceptée à l'unanimité.

2.4. Plan des infrastructures d’eau potable (PIEP) - Document

Vote : La réalisation du Plan des infrastructures d'eau potable est acceptée à l'unanimité.

2.5. Assainissement du quartier Les Vernes – raccordement au collecteur intercommunal - Document

Vote : L'assainissement du quartier Les Vernes est accepté à l'unanimité.

2.6. Plan d’aménagement local (PAL) – crédit complémentaire pour finalisation - Document

Vote : Le crédit complémentaire pour la finalisation du PAL est accepté à l'unanimité.

2.7. Vote final du budget de fonctionnement et d'investissements

Vote : Le budget de fonctionnement est accepté à l'unanimité.

Le budget d'investissements est accepté à l'unanimité.

3. Election d’un membre de la Commission d’aménagement, des constructions et de l’énergie.

M. Patrice Bersier est élu membre de la Commission d'aménagement, des constructions et de l'énergie, sans contrepartie.

4. Divers

Les documents sont consultables au secrétariat communal durant les heures d’ouverture et sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch)

LE CONSEIL COMMUNAL

Treyvaux, le 29 novembre 2013