Assemblée communale extraordinaire du 16 juin 2016
Procès-verbal approuvé
Résumé des décisions
Nombre de citoyennes et citoyens présents : 59
1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 14 avril 2016.
Le procès-verbal ne sera pas lu; il peut être consulté au secrétariat communal durant les heures d'ouverture (art. 13 RELCo) ainsi que sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal de l'assemblée du 14 avril 2016 est accepté.
2. Informations concernant les commissions nommées par le Conseil communal.
Conseil des parents :
Sylviane Tinguely-Dousse, Présidente
Jean-Claude Bourqui, Vice-Président
Anne-Valérie Monney, Secrétaire
Dominique Clément, Caissier
François Kolly, Membre
Sandra Oberson, Membre
Alexandra Rigolet, Membre
Frédéric Perroud, Responsable d'établissement
Vacant, Représentant des enseignants
Commission du feu :
Vincent Guillet, Président
Jean-Marc Hayoz, Commandant remplaçant
Alexandre Peiry, Membre
Bernard Piller, Membre
Jeanine Trinchan, Membre
Stéphane Yerly, Membre
3. Election des membres de la Commission financière pour la période administrative 2016-2021 (art. 10 al. 1
let o LCO)
5 membres :
Véronique Décorvet, nouvelle
Jacqueline Perler, sortante
Sylvain Probst, nouveau
Raphaël Roulin, nouveau
Jean-Paul Sallin, nouveau
Aucune autre proposition, l'assemblée a nommé tacitement les personnes précitées, membres de la
Commission financière, sans contrepartie.
4. Election des membres de la Commission d'aménagement, des construction et de l'énergie pour la période
administrative 2016-2021 (art. 36 al. 2 LATeC)
7 membres, dont 2 Conseillers communaux nommés par le Conseil :
Pierre-Joseph Sciboz, Conseiller communal en charge du dicastère de l'aménagement
Michel Bapst, Conseiller communal en charge du dicastère des eaux
Frédéric Bourguet, sortant
Catherine Grangier, sortante
Marc Peiry, nouveau
Alexandre Rigolet, nouveau
Yvan Roulin, nouveau
Aucune autre proposition, l'assemblée a nommé tacitement les personnes précitées, membres de la
Commission d'aménagement, des constructions et de l'énergie, sans contrepartie.
5. Election des membres de la Commission des naturalisations pour la période administrative 2016-2021
(art. 34 al. 1 LDCF)
5 membres :
David Baeriswyl, sortant
André Chassot, sortant
Liliane Purro, sortante
Didier Steiner, sortant
Dominique Waeber, nouveau
Aucune autre proposition, l'assemblée a nommé tacitement les personnes précitées, membres de la
Commission des naturalistaions, sans contrepartie.
6. Décision relative au mode de convocation des assemblées communales pour la période administrative
2016-2021 (art. 12 al. 1bis LCo)
Vote : l'assemblée accepte à l'unanimité que la convocation à l'assemblée communale soit faite par un
avis dans la feuille officielle, un affichage au pilier public et par l'envoi de l'ordre du jour par le
biais d'un tout ménage.
7. Délégation de compétence au Conseil communal pour les opérations immobilières jusqu'à concurrence
d'une surface de 1'500 m2 et/ou jusqu'à une valeur transactionnelle de 30'000 francs (art. 10 al. 2 LCo)
Vote : l'assemblée accepte à l'unanimité la délégation de compétence au Conseil communal proposée.
8. Divers
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 16 juin 2016