Assemblée communale ordinaire du 15 décembre 2016
Procès-verbal approuvé
Nombre de citoyennes et citoyens présents : 64
Résumé des décisions
1. Procès-verbal de l'assemblée communale extraordinaire du 16 juin 2016.
Le procès-verbal ne sera pas lu; il peut être consulté au secrétariat communal durant les heures d'ouverture (art. 13 RELCo) ainsi que sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal de l'assemblée du 16 juin 2016 est accepté.
2. Budget 2017 *
2.1. Présentation générale du budget de fonctionnement et d'investissements - Document
2.2. Assainissement des eaux usées et des eaux claires et remplacement de la conduite d'eau potable
pour le nouveau quartier En Beauregard - Document
Vote : L'assainissement des eaux usées et des eaux claires et remplacement de la conduite d'eau
potable pour le nouveau quartier En Beauregard sont acceptés à l'unanimité.
2.3. Vote final du budget de fonctionnement et d'investissements
Votes : Les budgets de fonctionnement et d'investissements sont acceptés à l'unanimité.
3. Nomination de l'organe de révision : révision des comptes 2016 à 2018
La Commission financière propose de désigner la Fiduciaire Jordan SA comme organe de révision pour 3
ans.
Vote : L'assemblée désigne la Fiduciaire Jordan SA comme organe de révision pour les comptes 2016 à
2018 à l'unanimité.
4. Règlement scolaire communal – approbation * - Document
Vote : Le règlement scolaire communal est accepté à l'unanimité.
5. Divers
* Les documents sont consultables au secrétariat communal durant les heures d'ouverture et sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 2 décembre 2016