Assemblée communale ordinaire du 6 avril 2017
Procès-verbal
Nombre de citoyennes et citoyens présents : 44
Résumé des décisions
Ordre du jour
1. Procès-verbal de l'assemblée communale extraordinaire du 15 décembre 2016.
Le procès-verbal ne sera pas lu; il peut être consulté au secrétariat communal durant les heures d'ouverture (art. 13 RELCo) ainsi que sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal de l'assemblée du 15 décembre 2016 est accepté.
2. Comptes 2016 * - Document
2.1. Comptes de fonctionnement
2.2. Comptes des investissements
2.3. Rapport de la Commission financière
Votes : Les budgets de fonctionnement et d'investissements sont acceptés à l'unanimité.
3. Présentation de la planification financière 2017 – 2021 * - Document
4. Règlement communal concernant l'accueil extrascolaire (AES) – approbation * - Document
Vote : Le règlement communal concernant l'accueil extrascolaire est accepté par 42 oui et 2 abstentions.
5. Divers
* Les documents sont consultables au secrétariat communal durant les heures d'ouverture et sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 24 mars 2017