Assemblée communale du 11 mai 2023
Nombre de citoyennes et citoyens présents : 71
- Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 15 décembre 2022.
Le procès-verbal ne sera pas lu; il peut être consulté au secrétariat communal durant les heures d'ouverture (art. 13 RELCo) ainsi que sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé.
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Budget 2023 - complément*
2.1. Source du Moulin : étude hydrogéologique de faisabilité pour un captage communal - rapports des étapes 1 et 2 - crédit pour le projet de l'ouvrage* - Documents
Vote : Un crédit pour le projet de l'ouvrage de 80'000 francs a été accepté à l'unanimité.
2.2. Réfection de la Route d'Arconciel et mise aux normes des arrêts de bus - crédit d'étude* - DocumentsVote : Un crédit d'étude de 130'000 francs a été accepté par 63 oui contre 8 non.
2.3. Place de parc sous l'église et place de jeux Petite école - crédit d'étude* - Documents
Vote : un crédit d'étude de 60'000 francs a été accepté par 69 oui contre 2 abstentions. -
Comptes 2022* - Documents
3.1. Présentation générale des comptes*
3.2. Comptes de résultats et ses annexes*
Vote : Les comptes de résultats présentant un excédent de revenus de Fr. 1'541'806.60 ont été acceptés à l'unanimité.
3.3. Comptes des investissements*
Vote : Les comptes des investissements présentant un excédent de revenus de Fr. 195'462.00 ont été acceptés par 57 oui et 1 abstention.
3.4. Rapport de la Commission financière
3.5. Rapport de gestion* - Documents - Présentation du plan financier 2023-2027* - Documents
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Association du cycle d'orientation de la Sarine-Campagne et du Haut-Lac français : modification des statuts* - Documents - Message
Vote : Les modifications des statuts de l'Association CO ont été acceptés. -
Règlement du personnel communal - approbation* - Documents
Vote : Le Règlement du personnel communal a été approuvé à l'unanimité. - Divers
* Les documents sont consultables au secrétariat communal durant les heures d’ouverture ou sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch)
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 28 avril 2023