Assemblée communale ordinaire du 10 décembre 2015
La version provisiore du procès-verbal est disponble ici.
Résumé des décisions
Nombre de citoyennes et citoyens présents : 73
1. Procès-verbal de l'assemblée communale ordinaire du 23 avril 2015
Le procès-verbal ne sera pas lu; il peut être consulté au secrétariat communal durant les heures d'ouverture (art. 13 RELCo) ainsi que sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal de l'assemblée du 23 avril 2015 est accepté.
2. Budget 2016
2.1. Présentation générale du budget de fonctionnement et d'investissements * - Budgets
2.2. Rénovation du local du feu * - Document
Vote : La rénovation du local du feu pour un montant à financer de 360'000 francs est acceptée
à l'unanimité.
2.3. Réfection de la route communale d'Essert – tronçon En Pelard – Bois d'Essert * - Document
Vote : La réfection du tronçon de la route communale d'Essert pour un montant de 250'000 francs
est acceptée à l'unanimité.
2.4. Achat d'un nouveau tracteur pour le Service édilitaire * - Document
Vote : L'achat d'un nouveau tracteur pour un montant de 80'000 francs est accepté à l'unanimité.
2.5. PGEE – Assainissement du quartier En Plan * - Document
Vote : L'assainissement du quartier En Plan pour un solde à financer de 160'000 francs est accepté à
l'unanimité.
2.6. Vote final du budget de fonctionnement et d'investissements
Votes : Les budgets de fonctionnement et d'investissements sont acceptés à l'unanimité.
3. Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux (ACSMS) : Modification des
statuts * - Document
Vote : Les modifications des statuts de l'ACSMS sont refusées à l'unanimité.
4. Divers
- Engagement de la nouvelle caissière communale
- Bâtiment La Treyjoyeuse
- Crèche Capucine
* Les documents sont consultables au secrétariat communal durant les heures d'ouverture et sur le site internet de la commune (www.treyvaux.ch).
LE CONSEIL COMMUNAL
Treyvaux, le 27 novembre 2015